ZELIYO · KOUTUMEConfidentialité
Le médiateur de la consommation reste à désigner. Ce point demeure à régulariser par le vendeur.
Données nécessaires à une commande
Stripe collecte l’email et le nom complet de l’acheteur (prénom et nom) avant le paiement. Le parcours Zeliyo conserve le nom et l’email de l’acheteur, les références du paiement, le produit acheté, les consentements de vente, les échanges avec le support et les horodatages d’accès au téléchargement. Les données de carte sont traitées par Stripe.
Prestataires prévus
Cloudflare Workers, D1 et R2 pour le fonctionnement et le stockage privé ; Stripe pour le paiement ; Brevo pour les emails transactionnels. La recherche de prospects se déroule dans le compte IA de l’acheteur, pas dans le site Zeliyo.
Cookies et mesure
Aucun pixel publicitaire ni outil de suivi marketing n’est activé. Un cookie technique de confirmation peut être créé au lancement du paiement ; il expire après une heure. Les paramètres UTM ne sont ni stockés ni envoyés à des outils tiers. Les acheteurs ne sont pas inscrits automatiquement à une newsletter.
Finalités, base légale et droits
Responsable de traitement : Espoir Koutume, entrepreneur individuel sous le nom commercial Koutume, 5 rue Fénelon, 33000 Bordeaux, France ; contact : echelleprod@gmail.com.
Le nom complet, l’email, le produit, les références et montants de paiement sont traités pour conclure et exécuter le contrat, livrer le kit et assurer l’assistance. Les demandes adressées au support, leur date et leurs coordonnées sont traitées pour respecter les obligations légales et traiter les demandes. Les informations comptables sont conservées au titre des obligations légales. Les consentements de vente, la version des conditions, les horodatages de mise à disposition et de téléchargement, et les références d’envoi sont utilisés pour établir les faits et prévenir les abus, sur le fondement de l’intérêt légitime du vendeur, avec un examen humain. Aucune décision produisant des effets juridiques n’est prise exclusivement par un système automatisé de détection de fraude.
Les destinataires sont Koutume et les prestataires nécessaires : Cloudflare pour le site et le stockage, Stripe pour le paiement, Brevo pour les emails transactionnels. Zeliyo ne conserve pas les numéros complets de carte. Aucun ajout à une liste marketing ne découle de l’achat. Le kit s’exécute dans l’environnement IA de l’acheteur ; les listes de prospects utilisées dans cet environnement ne sont pas transmises au site Zeliyo.
Les prestations de ces fournisseurs peuvent impliquer un traitement hors de l’Espace économique européen, notamment aux États-Unis, encadré selon le service par une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types et les garanties prévues dans leurs accords de protection des données. Les informations et garanties peuvent être demandées au contact ci-dessus ; les politiques des prestataires sont disponibles sur cloudflare.com/privacypolicy, stripe.com/privacy et brevo.com/fr/legal/privacypolicy.
Selon les conditions du RGPD, la personne peut demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité de ses données et s’opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime en écrivant au contact ci-dessus. Une vérification d’identité n’est demandée qu’en cas de doute raisonnable, de manière proportionnée. Une réclamation peut être déposée auprès de la CNIL, cnil.fr. Les informations demandées au support servent à identifier la commande et à répondre. Des éléments équivalents peuvent être fournis si la référence de commande est introuvable.
Conservation
Les données nécessaires à la fourniture et à l’assistance sont utilisées pendant la relation contractuelle. Les preuves contractuelles et les éléments nécessaires au traitement d’une réclamation sont ensuite archivés avec accès limité pendant cinq ans à compter de la fin de la relation ou du traitement de la réclamation, sauf délai légal différent ou litige en cours justifiant leur conservation. Les pièces comptables et justificatifs sont conservés dix ans à compter de la clôture de l’exercice concerné.
Les horodatages de téléchargement restent rattachés au dossier contractuel pour la durée nécessaire à sa preuve ; ils n’établissent pas à eux seuls la conformité du kit ni une fraude. Les compteurs temporaires de limitation des requêtes expirent après deux minutes et sont purgés lors de la maintenance. Le cookie technique de confirmation expire après une heure. À l’issue des durées applicables, les données sont supprimées ou anonymisées selon la procédure de conservation, sous réserve des pièces requises pour un litige en cours.
Contact
echelleprod@gmail.com